Conditions d’utilisation

Dans cet Accord de l’Utilisateur, les termes suivants ont les significations suivantes:

« Partenaire »

personnes, compagnies, ou organisations qui ont une relation d’affaires avec AlterHéros;

« Accord »

cet accord entre AlterHéros et vous;

« Contenu »

tout le Contenu et la matériel inclus sur notre Site, y compris, mais pas limité à, texte, graphiques, logos, icônes de boutons, articles des nouvelles, photographies, images, clips sonores, téléchargements numériques, compilations de données, et logiciel

« Marque AlterHéros »

tout marque de commerce appartenant à AlterHéros, enregistrée ou non déposée, y compris sans limitation, logo AlterHéros ou autre représentation graphique de toute forme;

« Notre Site »

www.AlterHeros.com

« Services »

tous services fournis par notre Site, y compris mais pas limités tels que les sections « Réagir », « Parles-en aux experts », « Nouvelles de votre région », « eXpressions », « Témoignages », « Dossiers ».

« Utilisateur »

toute personne qui accède ou se connecte à notre Site;

« Nous » ou « notre »

AlterHéros, une compagnie enregistrée au Québec, Canada.

« Votre Contenu »

toutes les révisions, réactions, articles, commentaires, cartes électroniques, réponses aux questions, galerie eXpressions, et les autres communications, suggestions, idées, commentaires, questions, ou autres informations qui sont affichées par l’Utilisateur.

Ce site – www.AlterHeros.com est détenu et opéré par AlterHéros (« nous » ou « notre »). Les termes suivants et conditions s’appliquent à votre usage de notre site Web www.AlterHeros.com (notre Site). S’il vous plaît assurez-vous que vous avez lus ces termes avec soin et que vous les comprenez. En utilisant notre Site vous acceptez et consentez à ces termes et conditions. Si vous ne consentez pas à ces termes et conditions, s’il vous plaît n’utilisez pas AlterHéros.

Nous pouvons amender, ajouter ou remplacer ces termes et conditions à n’importe quelle moment. Tous amendements, additions ou remplacements seront effectifs lorsque affichés. Vérifiez s’il vous plaît régulièrement sur notre Site pour vous familiariser avec tous changements aux termes et les conditions.

Notre mission:

La mission d’AlterHéros est de favoriser l’épanouissement des individus par rapport à leur orientation sexuelle, leur identité de genre et leur sexualité.

L’organisme s’est fixé trois objectifs :

1. Permettre aux participants de communiquer avec une équipe interdisciplinaire de professionnels en santé physique, mentale et psychologique spécialisée dans le domaine de l’orientation sexuelle, l’identité de genre et la santé sexuelle;

2. Offrir un espace de socialisation thématique et structurée sur des sujets d’appoint dans le but de promouvoir la santé physique, mentale et psychologique ainsi que de briser l’isolement;

3. Étudier les problématiques et les enjeux sociaux reliés à l’orientation sexuelle, l’identité de genre et la sexualité.

Est-ce que vous avez 14 ans et moins?

Si vous avez moins de 14 ans (un utilisateur mineur), vos parents doivent consentir aux termes et conditions de notre site avant que vous nous fournissiez toute information à votre sujet. Vos parents doivent consentir aussi à que nous utilisions toute information que vous nous donnez conformément à notre Politique de Confidentialité.

Donc allez chercher vos parents et assurez-vous ils ont lu notre Politique du Confidentialité. Notre usage de votre information personnelle est soumis aussi aux conditions dans cette section intitulée est-ce que vous Avez-vous moins de 14 ans?

Chez AlterHéros, nous sommes sensibles aux questions qui s’appliquent aux plus jeunes utilisateurs de notre Site. Nous sommes conscients que les parents désirent être impliqués pour contrôler le contenu de l’information que nous rassemblons et divulguons à nos utilisateurs de moins de 14 ans (utilisateurs mineurs). Nous nous engageons à utiliser seulement l’information en ce qui attrait à nos utilisateurs mineurs pour:

Répondre aux demandes spécifiques d’un de nos utilisateurs mineurs; et

Pour contacter le parent d’un de nos utilisateurs mineurs. Nous n’utiliserons pas de cadeaux, de compétitions ou d’autres jeux spéciaux comme un moyen d’obtenir plus d’information au sujet d’un utilisateur mineur.

Nous recommandons fortement que vous donniez peu d’information si possible à votre sujet quand vous utilisez notre Site. Vous devriez donner seulement l’information à votre sujet sur notre Site lorsque nécessaire, par exemple, pour participer aux sondages, pour exprimer vos réactions, et « joindre la troupe ».

Votre usage de notre Site

Notre Site vous est fourni pour usage personnel seulement. Vous ne devriez pas revendre l’accès à notre Site à une autre personne ou utiliser commercialement toute partie de notre site sans consentement écrit antérieur.

Tout le contenu sur le site est présenté seulement pour votre information. Vous reconnaissez que vous n’êtes pas autorisés à télécharger tout contenu excepté quand vous êtes invité à le faire.

Toute l’information, texte, images, graphiques, logiciels et publicités contenu dans notre Site est protégée sous copyrights et lois de la marque et tous les droits sont réservés.

Quand vous accédez et utilisez notre Site, vous consentez à le faire selon les conditions suivantes:

Vous pouvez extraire, examiner ou télécharger seulement une seule copie du matériel sur notre Site pour votre information personnelle; Vous pouvez sauver une copie locale ou imprimer une copie pour votre propre information personnelle et / ou informer les autres au sujet du contenu, mais vous ne pouvez pas charger un montant pour un tel usage et toute l’exploitation commerciale de tout contenu sur notre Site est interdite formellement; Tout avis du copyright ou marque qui paraissent sur tout le contenu que vous copiez ou imprimez de notre Site doivent être inclus et doivent être reconnus sur toute copie que vous faites ou téléchargez; Vous devez garder tout le contenu que vous copiez ou imprimez de notre Site intact et dans la même forme telle que présentée sur notre Site; et Vous ne pouvez pas modifier le contenu pris sur notre Site sans notre autorisation. Vous ne devez pas utiliser notre Site ou une partie du contenu pour tout but qui est illégal, interdit sous ces termes, ou lequel viole nos droits ou tout autre propriétaire de tous droits du contenu dans notre Site.

Vous reconnaissez que des informations, matériels et opinions sont affichées sur notre Site par d’autres utilisateurs. Nous n’endossons pas ou ne supportons l’information affiché à notre Site par d’autres utilisateurs, ni nous ne partageons pas les opinions exprimées par les utilisateurs de notre Site.

Vous attestez que les Services sont uniquement pour votre propre usage et non pour l’usage ou bénéfice d’un troisième parti. Vous consentez à utiliser seulement notre information et Services pour des buts légaux. Vous devez être vigilants pour vous assurer que le processus que vous employez pour accéder à notre Site ne vous expose pas au risque de virus, code informatique nuisible ou autres formes d’intervention qui peut endommager votre propre système informatique.

Nous avons aucune responsabilité face à toute intervention ou dommage sur votre propre système informatique qui survient suite à votre usage de notre Site ou en lien à notre site web. Quoique nous n’avons aucune raison de croire que l’information sur notre Site soit inexacte, nous ne garantissons pas la complète exactitude de l’information, ni de même l’information à jour quotidiennement.

Nous ne sommes pas responsable des décisions que l’utilisateur pourrait prendre suite à la consultations de notre site.

La responsabilité pour le contenu de publicités qui paraissent sur notre Site (y compris liens hypertextes aux propres sites web d’annonceurs) repose uniquement sur les annonceurs. Le placement de telles publicités ne constitue pas une recommandation ou endossement par nous des produits des annonceurs et chaque annonceur est uniquement responsable pour toute représentation faite à propos de sa publicité.

Nous pouvons changer, suspendre ou cesser n’importe quand tout ou toute partie de nos Services, y compris la disponibilité de toute section, base de données ou Contenu. Nous pouvons imposer aussi des limites sur certaines sections et les Services ou restreindre votre accès à tout ou toute partie de nos Services sans avis ou responsabilité. Nous, à notre discrétion seule, nous réservons le droit modifier cet Accord n’importe quand et vous informer de la modification en affichant un avis sur notre Site. Il en teint à vous d’examiner et de devenir familier avec de telles modifications.

Nos partenaires ou nous ne faisons pas et ne sommes pas obligés fournir ou maintenir tout matériel ou services subordonnés que vous pourriez avoir besoin pour vous connecter, ou utiliser autrement les Services.

Le logo AlterHéros est notre marque déposée. Il y a beaucoup d’autres logos, symboles et noms qui paraissent sur notre Site qui sont aussi des marques déposées. Aucunes de ces marques qui nous possédons ou que nous contrôlons, ne peuvent pas être utilisées sans notre consentement et autorisation écrite. Chacune des marques que nous ne détenons pas ne peuvent être utilisées sans l’autorisation exacte de ceux qui les possèdent. Vous consentez à ne pas modifier, publier, transmettre, participer au transfert ou la vente, reproduire ou créer des travaux dérivés basés sur, distribuer, exécuter, afficher, ou en aucune façon exploiter le Contenu, logiciel, matériel ou Services dans totalité ou en partie, excepté avec notre consentement écrit antérieur. Notre Site (ou toute partie) ne peut pas être reproduit, copié, vendu, revendu, visité, ou autrement à être exploité dans tout but commercial sans notre consentement écrit.

Vous ne pouvez pas utiliser toute étiquette méta (meta tags) ou tout autre « texte caché » qui utilise notre nom ou marques sans notre consentement écrit. Tout usage non autorisé termine l’autorisation ou la licence accordé et constitue une infraction de cet Accord.

 

Nous vous accordons un droit limité, révocable, et non-exclusif à créer un lien hypertexte à la page de bienvenue de notre Site tant que le lien ne porte pas préjudice à nos partenaires, et/ou Services, et n’est pas utilisé faussement pour tromper ou entacher l’intégrité et la probité du site.

Marques

Notre graphique, logos, mise-en-page, icônes et noms du service sont notre propriété intellectuelle. Les Marques AlterHéros ne peuvent pas être utilisées à propos de tout produit ou service qui ne sont pas le vôtres, dans tout matériel qui est susceptible de causer confusion parmi les membres du public, y compris mais pas limité aux autres Utilisateurs et nos associés, ou tout ce qui peut déprécier ou discréditer chacun des partis susmentionnés.

Toutes les autres marques qui ne nous appartiennent pas et qui paraissent sur notre Site sont la propriété de partis tiers qui peuvent ou ne peuvent pas être nos partenaires, et vous devez observer les droits de tels partis.

Si vous avez des questions au sujet de l’utilisation de chacune des marques ou le matériel qui paraissent sur notre Site, s’il vous plaît contactez Info@AlterHeros.com.

Liens aux autres sites

Certaines parties de notre Site contiennent des liens hypertextes à d’autres sites Web qui sont opérés par de tiers partis. Nous ne sommes pas responsables pour le contenu de ces sites Web ou tous liens hypertextes contenus dans les site Web liés.

L’inclusion d’un lien à un autre site Web n’implique pas notre endossement du site Web lié ni du contenu disponible au site Web lié. En incluant le lien à notre Site nous ne faisons aucune représentation par rapport au site Web lié ou son contenu.

Information que vous nous fournissez

Quand vous utilisez ou participez à toute section interactive sur notre Site, comme que réagir aux articles ou poser des questions à notre réseau d’experts, vous acceptez de ne pas:

Afficher ou transmettre de l’information illégale, menaçante, abusive, diffamatoire, obscène, pornographique ou indécente ou matériel de ce genre, ou encourager toute autre personne à faire ce même; Afficher ou transmettre tout matériel qui en soi, ou d’une certaine manière viole ou enfreint les droits de toute autre personne, y compris la confidentialité, publicité, performance, morale ou copyrights à moins que vous ayez obtenu en premier l’autorisation exacte du bon détenteur; de transmettre tout matériel qui contient un virus ou logiciel semblable qui sont conçus pour interrompre, détruire ou limiter les fonctionnalités de tout logiciel d’ordinateurs; Essayer d’exploiter l’activité pour vos propres buts commerciaux ou des buts commerciaux de toute autre personne, (y compris l’enregistrement ou transmission de la publicité ou matériel promotionnelle); Rassembler ou entreposer les données personnelles au sujet d’autres utilisateurs de notre Site; Effacer ou changer ou essayer d’effacer ou changer des attributions, avis légaux, marques ou le copyright marque sur toute matériel contenue sur notre Site ou a affiché ou a transmettre sur une facilité interactive; Télécharger ou afficher tout matériel que vous savez ou devriez savoir ne peut pas être distribuée légalement; Forger des communications ou prendre toute autre action qui déguiserait l’origine des communications transmise par vous à travers notre Site ou permettre à une autre personne de transmettre des communications qui faussement vous identifient comme l’origine d’une telle communication; Perturber ou interrompre des réseaux reliés à notre Site ou serveurs; Utiliser notre Site pour les buts illégaux. Vous devez vous conformer aussi avec tous les règlements, politiques et procédures de réseaux reliées à notre Site.

En participant à toute interactivité sur notre Site, vous nous accordez une license perpétuelle, sans royauté, non-exclusif, irrévocable, sans restriction d’utiliser, copier, redistribuer, adapter, transmettre, publier et/ou diffuser publiquement et afficher l’information ou matériel que vous fournissez à notre Site.

Vous renoncez formellement en notre faveur, ou tout autre parti autorisé par nous, tous les droits moraux et de tous droits semblables dans toute juridiction que vous pouvez avoir ou ci-après acquérir. À notre demande, vous exécuterez et nous délivriez de tels instruments et prendre de telles autres actions telles qu’exigées pour obtenir cette autorisation de licence et de renonciation.

Vous affirmez que vous possédez ou autrement contrôlez tous les droits de Votre Contenu; que Votre Contenu est exact; que l’usage de Votre Contenu ne viole pas un autre troisième parti et ne causera pas de tort à toute personne ou toute entité légale; et que vous nous indemniserez ou notre Partenaire pour toute la perte, demandes et dégâts qui résultent de Votre Contenu.

Nous avons le droit mais pas l’obligation de gérer et d’éditer ou d’enlever tout ou toute partie de Votre Contenu.

Nous ne prenons aucune responsabilité et n’assumons aucune responsabilité pour Votre Contenu et tout contenu affiché par tout troisième parti.

Notre Site est public, et non une plate-forme de communications privées. Vous reconnaissez par conséquent que tout matériel ou information que vous affichez à notre Site peuvent être lus, avec ou sans votre connaissance, et que, tout matériel que vous affichez à notre Site peut être considéré non confidentiel, à moins qu’il ait déclaré formellement au temps d’enregistrement que la telle matériel sera traité de façon confidentielle. Pour plus d’information, consultez notre Politique de Confidentialité.

Nous réservons le droit de déterminer si votre conduite est en accord avec l’entente et ces termes et nous pouvons, à notre discrétion seule, immédiatement enlever tout contenu que Vous affichez sur notre Site si votre conduite est contradictoire avec ces termes.

Vous ne pouvez pas utiliser de fausse adresse de courrier électronique, personnifier toute personne ou entité, ou autrement tromper l’origine de Votre Contenu.

Nous nous réservons le droit (mais pas l’obligation) enlever ou éditer Votre Contenu, à notre discrétion absolue, mais nous ne sommes pas obligés de réviser le contenu affiché.

Articles

Puisque le contenu dans les plusieurs de nos Dossiers sur le Site n’a pas été créé et/ou écrit par AlterHéros, le processus pour obtenir le contenu est comme suit:

• L’auteur et/ou la source du contenu et/ou le site Web sur lequel il est affiché originairement est contacté pour obtenir l’autorisation à republier le contenu sur notre Site.

• Une fois que l’autorisation est obtenue, Nous affichons le contenu original sur Notre Site qui prend en considération toutes demandes de l’auteur/source du contenu et/ou site Web sur lequel il est affiché originairement.

• Dans les circonstances où aucune réponse n’est reçue bien que Nous ayons envoyer un courriel demandant l’autorisation à l’auteur du contenu et/ou site Web sur lequel il est affiché originairement, Nous affichons le contenu sur notre site en faisant un effort pour afficher adéquatement pour le contenu en ce qui concerne les copyright(s)/trademark(s) de l’auteur du contenu et/ou site Web sur lequel il est affiché originairement

• Dans les circonstances où Nous ne pourrions pas trouver l’information nécessaire pour contacter l’auteur du contenu et/ou site Web sur lequel il est affiché originairement, Nous affichons le contenu sur notre site en faisant un effort pour afficher adéquatement le contenu en ce qui concerne le copyright(s)/trademark(s) de l’auteur du contenu et/ou site Web sur lequel il est affiché originairement

Si vous trouvez du contenu affiché sur Notre Site que vous possédez et que vous n’avez pas donné autorisation à AlterHéros pour l’afficher, s’il vous plaît contactez-nous immédiatement afin que nous demandrions l’autorisation de garder le contenu sur Notre Site ou de l’enlever immédiatement.

Les renseignements fournis ne sont pas des conseils médicaux.

Les renseignements contenus dans le Site Web ne doivent pas être considérés comme des avis médicaux. AlterHéros ne recommande ni n’appuie aucun traitement en particulier. La vocation du Site Web est éducative et informative. Le Site Web ne doit pas servir de substitut à une consultation auprès d’un(e) professionnel(le) de la santé. Veuillez consulter votre médecin ou un(e) autre professionnel(le) de la santé quant à l’applicabilité de toute opinion ou recommandation à vos propres symptômes ou situation médicale.

La section « eXpressions »

Les oeuvres d’art présentées dans la section « eXpressions », y compris les graphiques, les logos, la poésie, les dessins, la musique, ou toutes autres formes d’art sont la propriété intellectuelle des propriétaires respectifs. Le Contenu de cette section n’est pas notre propriété et n’est pas contrôlé par nous, et ne peut pas être utilisé sans l’autorisation exacte de ceux qui les possèdent. Vous consentez à ne pas modifier, publier, transmettre, participer au transfert ou vente de, reproduire ou créer des travaux dérivés basés sur, distribuer, exécuter, afficher, ou en aucune façon exploiter, le Contenu dans cette section dans sa totalité ou en partie, excepté avec notre consentement écrit antérieur. Nous n’endossons pas ou nous ne supportons pas l’information affichée dans cette section, ni nous ne partageons les opinions exprimées par ces formes d’art.

Que pouvons-nous faire

Nous pouvons vous refuser le droit d’utiliser notre Site ou toute partie de notre Site si vous donnez de l’information qui est fausse, inexacte. Nous pouvons suspendre, annuler ou terminer votre accès à notre Site ou toute partie de notre Site si vous ne respectez pas cette entente.

Vous reconnaissez que l’Internet peut être un instable et, quelquefois, un marché incertain. À quelque moment qui soit, notre Site peut être non disponible.

Nous ne pouvons pas garantir que nous remarquerons ou serons capable de prévenir tout usage illégal ou inapproprié de notre Site. Nous ne pouvons pas garantir la conservation de tout dossier de votre contenu et nous pouvons effacer de l’information à notre discrétion seule et sans préavis.

Renonciation

Notre Site vous est fourni « comme tel » et « comme disponible. » Nous faisons aucune représentation ou garantie de tout genre, exact ou implicite, de l’opération de notre Site ou l’information, Contenu, matériel, et service ou marchandise, son but ou non-infraction ont inclus sur notre Site, s’il est fourni par nous et/ou nos partenaires.

Vous consentez formellement que l’usage de notre Site est votre responsabilité et que cela n’engage aucun rapport spécial entre vous et nous et nous ne faisons aucun engagement pour masquer, éditer, diriger, ou censurer tout Contenu transmis ou reçu via notre Site ou entreposé sur tout matériel de l’ordinateur attaché à notre réseau sur l’Internet.

Nous ne garantissons pas que notre Site, ses serveurs, ou courriels envoyés par nous ou notre Site est libre de virus ou autres composant malfaisant.

Vous nous libérez formellement de toute responsabilité ou responsabilité pour l’exactitude, acquiescement du copyright, légalité ou décence de matériel contenu à travers notre Site.

Limitation de Responsabilité

Nous ne serons pas responsables pour tous dégâts qui peuvent survenir suite à l’usage de notre Site, y compris, mais n’a pas limité aux dégâts directs, indirects, accidentels, punitifs, et importants.

Nous n’offrons aucune garantie de confidentialité pour toute communication ou information transmise sur notre Site ou tout Site web a lié à lui.

Nous ne serons pas responsables pour toute perte d’information, privé ou autrement, si de telle information devait être perdue à travers l’accès non autorisé, « hacking » ou autre intrusion dans notre Site et son réseau.

Sous aucunes circonstances notre responsabilité doit dépasser CDN$100.

Tâche assignée

Cet Accord n’est pas assignable, transmissible ou sub-licenciable par vous excepté avec notre consentement écrit antérieur.

Aucune agence, association, « joint-venture » ou d’emploi est créé par suite de cet Accord et vous n’avez pas toute autorité de tout genre pour nous lier du tout dans tout respect.

Politiques de Modifications et d’Autonomie.

Nous nous réservons le droit de faire n’importe quand des changements à notre Site, nos politiques, et les termes et conditions de cet Accord. Si chacun de ces termes et conditions est jugé invalide, annulé, ou pour toute raison, inapplicable, ce terme ou condition sera jugé séparable et n’affectera pas la validité et applicabilité des termes et conditions restants.

Services

Nos partenaires et nous essayons d’être aussi exacts que possible en ce qui concerne la description de nos Services. Cependant, nous ne garantissons pas que notre Contenu soit exact, complet, fiable, actuel, ou sans erreur.

Confidentialité

Notre Politique de Confidentialité est disponible à notre Site. Nous avons fait des démarches pour se conformer à cette politique et tous les utilisateurs de notre Site consentent à ses termes et conditions et consentent à agir conformément à la politique lorsqu’ils utilisent notre Site.

Si vous ne consentez pas à la collecte d’information et d’autres informations spécifiées dans la Politique de Confidentialité, alors n’acceptez pas les termes de cet accord. En acceptant les termes et conditions de cet accord, vous consentez aussi au suivre:

Collecte d’une variété d’information personnelle qui est spécifiée en détails dans la Politique de Confidentialité. Cette information inclut:
votre adresse de courrier électronique et détails vous et votre usage de notre Site généralement; L’usage de l’information personnelle ci-dessus est des buts spécifiés se retrouve dans la Politique de Confidentialité. Ces buts incluent: usage interne pour améliorer le Service; l’analyse statistique de l’usage de notre Site pour améliorer nos Services; utilisation de notre contenu et offre du produit et matériel promotionnelle; de même que les buts administratifs qui sont associés au Site.

Nous fournissons notre Site et le Service « comme tel » et sans garantie ou condition quant à notre Site, exact ou implicite exceptées les garanties qui sont impliquées par la loi.

Notre Site contient du matériel qui est fourni par des partis tiers y compris utilisateurs de notre Site. Nous ne prenons pas de responsabilité pour le matériel de parti tiers.

Nous ne filtrons pas tout le matériel affiché à notre Site en avance. Nous pouvons surveiller le matériel affiché à notre Site par les utilisateurs. Cependant, nous ne garantissons pas que nous surveillerons toujours le matériel affiché à notre Site et nous ne sommes pas responsables de ce fait.

Nous ne sommes pas responsables pour tous profits perdus ou tous dégâts spéciaux, incidents (y compris négligence et insouciance) survenant à propos de cet accord.

Nous ne garantissons pas l’accès continu, ininterrompu de notre Service, et l’opération de notre Site peut être perturbée par de nombreux facteurs hors de notre contrôle.

Indemnités

Vous renoncez, publiez, déchargez et abandonnez toutes revendications que vous pouvez avoir contre nous, nos partenaires, filiales, parents, directeurs, employés, agents et représentants auxquels sommes associés, survenant à l’usage de notre Site.

Vous consentez à indemniser et nous défendre, et les partis associés à AlterHéros contre toutes demandes, perte, dégât, impôt, responsabilité et/ou la dépense qui peut être encourue par AlterHéros ou ses partis qui surviennent en raison de la performance de ses devoirs comme décrit dans cet accord (excepté lorsque causé par la négligence ou mauvaise conduite délibérée de AlterHéros) y compris les coûts légaux, prix et dépenses de nous défendre contre toute demande ou tous les partis à toute transaction et/ou par toute autre personne et/ou par suite de votre acte négligent ou omission.

Vous consentez en outre à indemniser et tenir AlterHéros indemnisé des partis inoffensifs de toute demande ou demande, y compris prix légaux raisonnables, faits par tout parti tiers qui survient lors de:

La violation de ces termes par vous, ou
L’infraction par vous, ou autre utilisateur du Service qui utilise votre nom de l’utilisateur et mot de passe, de toute propriété intellectuelle ou autre droit de toute personne ou entité. Ces indemnités sont soumises à « Notre responsabilité à vous » et « Limitation de notre responsabilité à vous. »

Juridiction

Les lois du Québec, Canada, gouvernent cet accord entre vous et nous. Si toute provision de cet accord est trouvée à être invalide ou inapplicable par un tribunal, il sera annulé et n’affectera pas le reste de l’accord qui continuera à être en effet. Tout droit non adressé formellement est réservé.